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Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le site sb3t.fr est édité par :

  • Raison sociale : SB3T
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 1 000,00 €
  • SIREN : 109 632 596
  • SIRET (siège) : 109 632 596 00010
  • RCS : en cours d’immatriculation
  • Numéro de TVA intracommunautaire : en cours d’attribution
  • Siège social : 6 rue Pierre Bérégovoy – 31470 Fonsorbes
  • Activité principale : Travaux d’installation d’eau et de gaz en tous locaux (code NAF 43.22A)
  • Contact : [adresse email à préciser]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Sébastien Bruno, en sa qualité de dirigeant de SB3T.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Société : OVH SAS

Forme juridique : Société par actions simplifiée

Capital social : 10 174 560 €

RCS : Roubaix-Tourcoing – 424 761 419 00045

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site sb3t.fr (textes, photographies, illustrations, logo, graphismes) est la propriété exclusive de SB3T ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, sans autorisation écrite préalable de SB3T, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

SB3T s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Toutefois, la société ne saurait garantir l’exhaustivité ou l’actualité de ces informations et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment.

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6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SB3T n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. Toute création de lien pointant vers le site est soumise à l’accord préalable et écrit de SB3T.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative au site : [adresse email à préciser]

Dernière mise à jour : octobre 2026